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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMPE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SEMPE S.A.

Numéro de dépôt :
1592648
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2000
Marque figurative de SEMPE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SEMPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMPE domicilié(e) 32290 AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme F. ZOLLER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592648.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mai 2000.

SEMPE a également déposé les autres marques suivantes : SEMPE , SEMPE , BAGHEERA , (Marque figurative) , SEMPE , ARMAND SEMPE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRISM , COUP DE FOUDRE


SEMPE S.A. - 32290 AIGNAN - France


Mme F. ZOLLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Porcelaine en particulier bouteille. Vins, spiritueux et liqueurs

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.